Assemblée communale

Vous pouvez consulter ci-dessous les convocations aux assemblées, les procès-verbaux des assemblées communales des 5 dernières années, ainsi que les décisions prises lors de la dernière assemblée.

Assemblée du 14 décembre 2016

Personnes présentes : 78
Citoyens présents ayant le droit de vote : 76

1. PV du 13 septembre 2016
Approuvent : 75 - Refus : 0 - Abstentions : 1

2. Adhésion à l'Association de communes pour l'exploitation d'un corps de police intercommunale (ACoPol)
Approuvent : 69 - Refus : 3 - Abstentions : 4

3. Budget 2017

3.2. Achat d'un tracteur pour la voirie
Approuvent : 76 - Refus : 0 - Abstentions : 0

3.3. Modération de trafic à la route de l'Arney
Approuvent : 71 - Refus : 2 - Abstentions : 3

3.4. Réfection de la route d'Avry
Approuvent : 73 - Refus : 0 - Abstentions : 3

3.5. Achat de table
Approuvent : 75 - Refus : 0 - Abstentions : 1

3.6. Vote final du budget de fonctionnement et des investissements
Approuvent : 76 - Refus : 0 - Abstentions : 0

4. Informations du Conseil communal

5. Divers

PV de l'assemblée du 14 décembre 2016

Assemblée du 13 septembre 2016

Personnes présentes : 72
Citoyens présents ayant le droit de vote : 71

1. PV du 8 juin 2016
Approuvent : 71 - Refus : 0 - Abstentions : 1

2. Modification du budget des investissements 2016

2.1 Crédit d'étude nouvelle buvette avec vestiaires
Approuvent : 69 - Refus : 0 - Abstentions : 3

2.2 Carrefour giratoire Rtes de Champ de Croix et de la Sablière
Approuvent : 71 - Refus : 0 - Abstentions : 1

3. Adhésion à Coriolis Infrastructures
Approuvent : 68 - Refus : 2 - Abstentions : 2

PV du 13 septembre 2016